Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre d’une part TXOKOLOGIE, EURL au capital de 5000€ immatriculée au RCS de Bayonne sous le numéro 902 765 775, ayant son siège au 4 rue Notre Dame, 64100 Bayonne, et d’autre part toute personne ayant effectué un achat sur le site http://www.txokologie.fr ci-après dénommée « le Client ». Tout achat sur le site www.txokologie.fr (ci-après le « Site ») entraîne automatiquement l’acceptation de l’intégralité de ces conditions dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Notre identifiant unique (article R.541-173 du code de l’Environnement) : CITEO (Emballages) FR346123_01JMQY.
DISPOSITIONS PRELIMINAIRES
1.1 Identités du Vendeur
https://www.txokologie.fr (ci-après le « Site ») est un site de la société TXOKOLOGIE au capital de 5000€, dont le siège social est situé 4 rue Notre Dame, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bayonne sous le numéro 902 765 775 (ci-après «TXOKOLOGIE»).
1.2 Identité de l’Acheteur
Pour les besoins des présentes, le terme « Acheteur » désigne toute personne physique achetant les produits vendus sur le Site (ci-après les« Produits »).
Toutefois, il est précisé que l’Acheteur doit être un consommateur final (à savoir une personne physique n’agissant pas en qualité de commerçant) basé au sein de l’Union européenne et à Monaco et ayant la capacité juridique de contracter.
Ainsi, l’Acheteur :
- déclare et garantit, en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente, que l’achat de Produits sur le Site est sans rapport avec une activité professionnelle et est limité à une utilisation personnelle ;
- s’interdit de revendre ou distribuer les Produits achetés sur le Site ou les échantillons, sous peine de voir sa responsabilité civile éventuellement engagée.
1.3 Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions et les modalités de vente en ligne des Produits sur le Site.
TXOKOLOGIE se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les Conditions Générales de Vente, étant précisé que celles applicables à la vente sont celles que l’Acheteur accepte lors de la passation de sa commande.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’exclusion de tout autre document.
1.4 Informations sur les Produits
L’Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le Site des caractéristiques essentielles et du prix des Produits qu’il désire commander en cliquant dessus.
TXOKOLOGIE se réserve le droit à tout moment d’ajouter de nouveaux Produits, d’en supprimer certains, ou de changer leur présentation ou leur prix.
Les informations sur les Produits et les prix applicables à la commande sont ceux figurant sur le Site au moment où l’Acheteur valide sa commande.
1.5 Service Clients
Pour toute information, questions ou conseils relatifs à la commande ou aux Produits, le Service Clients de TXOKOLOGIE peut être joint :
– par téléphone au 06 65 65 04 61(appel non surtaxé) ;
– par l’intermédiaire de la rubrique « Contact » du Site ;
– par e-mail à l’adresse : contact@txokologie.fr;
– par courrier en écrivant à l’adresse suivante : TXOKOLOGIE, 4 rue Notre Dame 64100 Bayonne France
Article 1 : Capacité de l’acheteur
Le Client qui achète sur le Site déclare être juridiquement capable de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.
Article 2 : Prix
Tous les prix présentés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes comprises ; étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. TXOKOLOGIE se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis et les prix appliqués au Client correspondent à ceux affichés sur le Site au moment de sa commande. Les marchandises restent la propriété intégrale de TXOKOLOGIE jusqu’à la réception de la somme totale due acquittée par le Client.
Article 3 : Présentation des articles
TXOKOLOGIE s’efforce de présenter et de décrire ses articles de la manière la plus précise et la plus exacte possible.
Article 4 : Commande
La commande est validée une fois que le paiement a été accepté par TXOKOLOGIE. TXOKOLOGIE se réserve le droit de refuser une commande si le Client présente déjà un litige avec TXOKOLOGIE ou si TXOKOLOGIE estime que le Client comporte un risque de défaut de paiement. TXOKOLOGIE se réserve alors le droit de demander à son Client des informations complémentaires s’il l’estime nécessaire, telles qu’une pièce d’identité ou un justificatif de domicile. Sans réponse du Client dans un délai de 5 jours suivant la commande, la commande et le paiement sont annulés. TXOKOLOGIE s’engage à honorer les commandes reçues, uniquement dans la limite des stocks disponibles.
Article 5 : Livraison en France Métropolitaine en colis réutilisable HIPLI via Colissimo
Toute commande passée avant 14h est expédiée le jour même ou au plus tard le lendemain matin, sauf pour les commandes passées le samedi et le dimanche et qui seront expédiées le lundi suivant, ainsi que les commandes passées les jours fériés et qui seront expédiées le jour ouvré suivant. Le Client a le choix entre plusieurs modes de livraison : via Colissimo en 48 heures ouvrables à domicile ou en point retrait.
Les livraisons sont assurées exclusivement avec les colis réutilisables HIPLI. Et ce dans le but de réduire l’impact carbone véhiculé par les e-commerces, en adéquation avec les valeurs de TXOKOLOGIE.
Toutes les conditions d’utilisation vous sont fournies et vous êtes guidés pour utiliser au mieux le colis HIPLI. Un email vous sera envoyé suite à votre achat afin de vous guider dans la réutilisation du colis HIPLI.
La livraison en France métropolitaine est offerte à partir de 200 € d’achat.
Les frais d’emballage s’élèvent à 3€ par commande et sont facturés en supplément des frais de livraison.
Article 6 : Livraison Hors France Métropolitaine en colis réutilisable HIPLI
Toute commande passée avant 14h est expédiée le jour même, sauf pour les commandes passées le samedi et le dimanche et qui seront expédiées le lundi suivant, ainsi que les commandes passées les jours fériés et qui seront expédiées le jour ouvré suivant.
La livraison hors France Métropolitaine se fait par colissimo international pour les colis de plus de 2 kg. Pour les colis de moins de 2kg, elle se fait par delivengo easy service La Poste.
Toute livraison dans les DOM – TOM et à l’étranger est systématiquement traitée en « livraison internationale » selon les tarifs postaux en vigueur au jour de la passation de la commande.
Hors Union Européenne, des taxes de douane ou d’importation peuvent s’ajouter au prix de nos produits et restent à la charge du Client. Il est donc du ressort du Client de s’informer de leur montant auprès de son bureau de douane local. Les frais de port sont à la charge du Client et varient en fonction du lieu de destination :
| Pays de livraison | Délai de livraison (après expédition) |
Livraison Standard Moins de 2kg |
| Dom Tom | 5 à 10 jours |
25€ |
| Union Européenne et Suisse (Espagne, Portugal, Allemagne, Autriche, Finlande, Belgique, Luxembourg, Pays Bas, Danemark, Irlande, Suède, Italie, Suisse) Royaume-Uni |
3 à 6 jours |
17,5€ |
| Reste de l’Europe et Norvège (Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Grèce, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République-Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Norvège) | 4 à 7 jours |
25€ |
| Reste du monde | 4 à 10 jours |
30€ |
Les frais d’emballage s’élèvent à 3€ par commande et sont facturés en supplément des frais de livraison.
Article 7 : Paiement
- Les différents modes de paiement
Une fois que le Client valide sa commande, il accepte l’intégralité des Conditions Générales de Vente. Le Client paie sur le site www.txokologie.fr:
– par carte bancaire (CB, Visa ou Mastercard), apple pay, google pay, paypal via la plateforme de paiement sécurisé STRIPE ;
- Paiement 3D secure
Votre commande peut être soumise à une vérification 3D Secure. 3D Secure est un système de paiement par authentification permettant de vous garantir une sécurité optimale lors de vos achats en ligne. Lors du paiement, votre banque vérifie l’identité du porteur de la carte avant de valider la transaction.
Fonctionnement d’une vérification 3D Secure :
Après avoir validé vos coordonnées bancaires, vous êtes transféré sur le site de votre banque. Dans la fenêtre 3D Secure qui s’affiche, le procédé d’authentification à suivre est propre à chaque banque. Il peut vous être demandé :
• De saisir votre date de naissance
• De renseigner un code reçu par SMS
• Ou encore de répondre à une question personnelle.
Cet échange d’information entre vous et votre banque est sécurisé. Il permet de garantir l’identité de l’utilisateur de la carte. Pour toute question sur le code 3D Secure (obtention, perte, modification…), contactez directement votre banque. ATTENTION : Après 3 échecs d’authentification, votre transaction est annulée. Votre carte sera bloquée. Contactez alors votre banque.
- Vérification des paiements
Afin de se protéger contre certaines pratiques abusives de la part de fraudeurs, TXOKOLOGIE contrôle les commandes qui ont été validées sur son site. Dans le cadre de ce contrôle, notre service client pourra être amené à vous demander certaines pièces utiles à la validation de votre commande et notamment un justificatif de domicile à votre nom, ou au nom de la personne indiquée pour l’adresse de livraison etc.
Article 8 : Paiement sécurisé – Protection des transactions bancaires
TXOKOLOGIE confie la sécurité de ses transactions au prestataire STRIPE. Le paiement est sécurisé grâce au système de paiement en ligne de notre partenaire STRIPE. Les données bancaires ne circulent sur le réseau Internet que sous forme encryptée, c’est-à-dire qu’elles sont codées de manière à les rendre totalement illisibles et ne sont ainsi jamais conservées par TXOKOLOGIE.
Article 9 : Respect de la vie privée – Protection des données
L’ensemble des données à caractère personnel communiquées par le Client sur le site www.txokologie.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement et à la livraison des commandes, au choix des échantillons offerts et à la suggestion de produits adaptés aux besoins du Client. Ces données sont exclusivement réservées à TXOKOLOGIE.
Pour toutes informations relatives au traitement de vos données à caractère personnel : Notre Politique de Confidentialité.
En choisissant comme service d’emballage un colis Hipli, vous êtes informé que TXOKOLOGIE pourra transmettre à Hipli certaines données à caractère personnel vous concernant. L’objectif d’Hipli est de fournir des colis réutilisables afin de limiter l’impact sur l’environnement. Pour permettre à Hipli de s’assurer de la re-mise en circulation de ses colis, [nom marque partenaire] transmettra certaines de vos données à Hipli lorsque vous choisirez leur service d’emballage et ce dans le seul objectif de permettre à Hipli de vous adresser un mail afin de vous informer des différents modes de réutilisation du colis. Les données ainsi transmises sont strictement limitées aux seules données nécessaires à cette prise de contact, à savoir votre nom et prénom, votre adresse mail et le numéro de colis Hipli. Pour en savoir plus sur les traitements réalisés par Hipli sur vos données, veuillez consulter la politique de confidentialité Hipli à l’adresse suivante [lien à insérer vers la politique de confidentialité site internet].
Article 10 : Retour, Echange
10.1
Conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le Client est informé de ce que le droit de rétractation ne peut être exercé sur les Commandes portant notamment sur :
- La fourniture de biens qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
- La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
TXOKOLOGIE dans sa politique éco-responsable et de minimisation des déchets, ne présentent pas d’emballage secondaire aussi ses produits ne sont pas scellés. Ce qui engendre que pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, et conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé si bien que le client Client ne dispose en conséquent d’aucun droit de rétractation.
Par conséquent, aucun retour, échange ou remboursement n’est possible après l’achat d’un ou plusieurs produits cosmétiques sur le site www.txokologie.fr
Article 11 : Les Cartes Cadeaux ou bons cadeaux de soins.
- Cartes Cadeaux
Les cartes cadeaux montant achetées sur le site sont utilisables pendant 1 an sur l’ensemble des produits proposés sur le site, sur présentation du code reçu par mail ou imprimé sur le carte cadeau.
Les cartes cadeaux montant sont cumulables avec les codes promotionnels, mais ne sont pas cumulables entre elles. Une carte cadeau montant ne permet pas d’acheter une autre carte cadeau montant ni un bon cadeau soin.
Les cartes cadeaux ne sont ni échangées, ni remboursées, même partiellement, pour quelque motif que ce soit (y compris, vol, perte, détérioration ou expiration).
- Bons Cadeaux Soins
Les bons Cadeaux Soins achetées sur le Site ou en physique, sont utilisables pendant 1 an. Anticipez votre prise de rendez-vous avant la fin de l’échéance.
Article 12 : Codes promotionnels
Les codes promotionnels s’appliquent uniquement sur les prix de base non-remisés et ils ne s’appliquent pas sur les éditions limitées. Les codes promotionnels ne sont pas cumulables entre eux ni avec les cartes cadeaux. Les codes promotionnels sont utilisables 1 fois par compte Client sauf instruction contraire de TXOKOLOGIE.
Article 13 : Programme de fidélité
Il n’existe pas de programme de fidélité chez TXOKOLOGIE.
Article 14 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site www.txokologie;fr, qu’ils soient visuels, textuels ou sonores, sont la propriété exclusive de TXOKOLOGIE, ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné, et sont à ce titre protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. A ce titre, toute reproduction de la marque TXOKOLOGIE ou du site www.txokologie.fr, partielle ou intégrale, est strictement interdite.
Vous pouvez mettre en place des liens vers notre Site Internet si vous le faites de manière loyale et que cela ne porte en aucun cas atteinte à notre réputation ou profite de notre notoriété. Il vous est toutefois interdit d’établir un tel lien de sorte que cela suggère une forme d’association si celle-ci n’existe pas. Par ailleurs, il est strictement interdit de mettre en place un lien vers notre Site sur un site internet qui ne vous appartient pas. Nous nous réservons le droit de supprimer les liens sans préavis.
Article 15 : Limitation de responsabilité
La société TXOKOLOGIE ne pourra être responsable à l’égard des tiers, en cas de dommages indirects, de dommages spéciaux ou d’incidents découlant d’une négligence, d’une défaillance ou d’une maladresse du Client, ou résultant d’une mauvaise utilisation par le Client de l’un des produits proposés à la vente sur le site www.txokologie.fr. Concernant l’accès au Site, la consultation de ce dernier, le processus de commande, de paiement de livraison et de service, la société TXOKOLOGIE n’a qu’une obligation de moyens. La responsabilité de TXOKOLOGIE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents au réseau Internet, notamment toute perturbation de la connexion ou toute intrusion de virus informatique. En outre TXOKOLOGIE est exonérée de toute responsabilité pour tout fait qualifié de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation. Enfin la responsabilité de TXOKOLOGIE est limitée au montant de la commande du Client.
Article 16 : Garantie légale
Les produits vendus sur le site www.txokologie.fr sont soumis à la garantie légale de conformité énoncée par les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et à la garantie contre les vices cachés énoncée par les articles 1641 et suivants du Code civil.
16.1 Garantie légale de conformité
Article L. 217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Article L. 217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : – s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. Article L. 217-12 du Code de la consommation : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
16.2 Garantie des défauts de la chose vendue
Article 1641 du Code civil : Le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. Article 1648 du Code civil : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le Client :
– bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
– peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du Code de la consommation ;
– est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et peut dans cette hypothèse choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.
Article 17 : Litige – Réclamation – Informations
Si vous avez une question, une réclamation ou besoin d’informations relatives aux conditions de vente en ligne mises en place par TXOKOLOGIE, adressez-vous au Service Client par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@txokologie.fr.
Article 18 : Droit applicable
Le Client accepte et reconnaît pleinement que le droit français régit les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que tout différend ou litige pouvant surgir entre le Client et la société TXOKOLOGIE. De plus, l’internaute (ou le Client) accepte qu’en cas de litige, suite à une visite ou à un achat sur www.txokologie.fr, ce sont les tribunaux français qui sont reconnus compétents.
Article 19 : Modification des CGU/CGV
TXOKOLOGIE se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les CGU/CGV sans préavis. TXOKOLOGIE publiera les nouvelles CGU/CGV sur son Site. Pour être informé de ces éventuelles modifications, TXOKOLOGIE conseille au Client de relire les CGU/CGV du Site régulièrement. La commande du Client sera soumise aux CGU/CGV en vigueur au moment de la commande.
réservées à la société TXOKOLOGIE.
b. Connexion à votre compte d’utilisateur : Quand vous passez commande sur notre site, nous vous proposons un accès à votre « Compte Utilisateur » protégé par un mot de passe. Cela vous permet d’avoir accès aux informations relatives à vos commandes passées et de corriger vos informations personnelles si besoin. Il est important de ne pas divulguer à des tiers les données d’accès à votre « Compte Utilisateur » dont l’usage est strictement personnel.
c. Publicité : Nous utilisons les données vous concernant pour vous envoyer des informations sur nos produits et vous recommander des produits en vente sur notre site qui pourraient vous intéresser. Nous avons recours à la publicité par email uniquement dans les limites définies par la loi.
d. Abonnement à la newsletter : Il n’a pas de newsletter sur le site www.txokologie.fr.
e. Consultation de sites Web : Pour des raisons de sécurité, lors de vos visites sur notre site les données suivantes peuvent être recueillies et enregistrées de manière temporaire : nom de domaine ou adresse IP, code réponse http, le nombre d’octets transférés, l’adresse du site internet par lequel l’utilisateur est arrivé. Ces données sont recueillies de manière totalement anonyme (nous collectons les données mais nous ne les associons pas à une identité) et nous permettent de proposer des offres plus pertinentes à nos utilisateurs.
- Enregistrement de données au moyen de cookies
Un cookie est un petit fichier enregistré sur l’ordinateur. Il contient des informations sur la navigation effectuée sur les pages de notre site. Il permet de faciliter l’utilisation ultérieure du site par la même personne et de reprendre les préférences choisies par un utilisateur lors de la visite. Il vous est possible de limiter l’usage de cookies en configurant votre navigateur, ceci limitant néanmoins l’utilisation de certains services que nous offrons sur notre site. Vous avez également la possibilité d’effacer les cookies manuellement.
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